Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
JEROME TIVAN ET ASSOCIES société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3200257
Date de dépôt :
19/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI GRENOBLE
Date d'expiration :
19/12/2012
Marque figurative de JEROME TIVAN ET ASSOCIES

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 19 décembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEROME TIVAN ET ASSOCIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-04 du 24 janvier 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEROME TIVAN ET ASSOCIES domicilié(e) Chemin des Raies,74920 COMBLOUX - 74920 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 923 507 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET domicilié(e) 7 chemin de Tillier, B.P. 317,74008 ANNECY CEDEX - 74008 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3200257.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 19 décembre 2012.

JEROME TIVAN ET ASSOCIES a également déposé les autres marques suivantes : EASYLOFT


JEROME TIVAN ET ASSOCIES société à responsabilité limitée - Chemin des Raies,74920 COMBLOUX - 74920 - France - SIREN 423923507


Cabinet PONCET - 7 chemin de Tillier, B.P. 317,74008 ANNECY CEDEX - 74008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-21

Publication - Publication le 24 janv. 2003 au BOPI 2003-04

Affaires immobilières, agences de logement (propriétés immobilières) , agences immobilières, location d'appartements, location de bureaux (immobilier) , estimations de biens immobiliers, évaluation (estimation) de biens immobiliers, gérance de biens immobiliers. Organisation de voyages, d'excursions, de croisières ; transport de passagers ; accompagnement de voyageurs ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) , visites touristiques, réservation de places de voyage ; services de chauffeurs ; location de véhicules ; messagerie (courrier ou marchandises) ; services de parcs de stationnement. Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; restauration (repas) ; restaurants (libre-service) ; restaurants à service rapide et permanent ; cafés-restaurants, cafétérias ; services de traiteurs ; réservation d'hôtels, réservation de logements temporaires ; agences de logement (hôtels, pensions) ; location de logements temporaires ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; location de salles de réunions.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.